Le système de la normalisation ouverte a extrêmement bien fonctionné pour le développement de la connectivité cellulaire. Les progrès ont été très rapides, depuis l’introduction de la 2G en 1991 aux premières étapes de la 5G en 2019. Au cours de cette période, les performances de la connectivité cellulaire se sont accrues de plusieurs ordres de grandeur, tandis que les coûts ont chuté sur une échelle similaire.

Il s’agit d’une réussite mondiale, qui s’est appuyée sur le modèle de licence FRAND pour attirer les investissements continus et considérables nécessaires au développement des générations successives de technologie mobile.

L’avènement de la 5G conduit la connectivité cellulaire à un nouveau niveau. Le passage de la 4G à la 5G implique l’accroissement des performances grâce à la vitesse plus rapide, une latence plus faible, etc. Ce changement générera également une augmentation de la densité et de la diversité des connexions, c’est-à-dire le nombre et les différents types d’appareils connectés pouvant être pris en charge par le réseau.

Alors que la 4G prend principalement en charge les communications par smartphone, la 5G vise à être l’infrastructure de base de la connectivité pour notre avenir numérique : maisons, villes et usines intelligentes. Elle sera utilisée pour gérer les réseaux financiers, énergétiques et de transport. Ce sera l’infrastructure de communication sur laquelle reposeront les réseaux de sécurité publique pour la police, les pompiers et les secours, et elle facilitera l’accès aux soins médicaux.

Le modèle actuel de licence FRAND est simple. Une licence directe, à un seul niveau de la chaîne d’approvisionnement, fournit des redevances aux développeurs de technologies tout en permettant un accès effectif à tous les fournisseurs de la chaîne d’approvisionnement pour un produit donné. Cela signifie qu’un seul acteur d’une chaîne d’approvisionnement assure la négociation de la licence.

Tous les autres membres de la chaîne d’approvisionnement ont accès à la technologie sans avoir besoin d’embaucher les avocats et les experts nécessaires à la négociation. L’efficacité de ce modèle est évidente : c’est la raison pour laquelle l’approche FRAND est devenue la référence en matière de développement et de diffusion efficaces de technologies de pointe. Les avantages fournis par l’approche de licence FRAND, simple et efficace, sont essentiels à la réalisation de l’avenir numérique basé sur les normes 5G dont dépendent de nombreux secteurs économiques. Plus le modèle de licence FRAND sera complexe, moins il sera adapté à son objectif.